Accueil du site > Enseignement > Scolarité > Régimes spéciaux d’études (RSE)

Régimes spéciaux d’études (RSE)

La CFVU du 10 janvier 2019 a approuvé de nouveaux régimes spéciaux d’études (RSE) afin de prendre en compte la règlementation de 2017 sur l’engagement étudiant ainsi que la prise en compte des dispositions de l’arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations (CNF).

Tableau des RSE applicables à compter de la rentrée 2019-2020 :